D-VTC

Mentions légales

Dernière mise à jour : 18 août 2026

Éditeur du site

Dénomination : D Embassy, nom commercial de l'entreprise individuelle Damien Defoe

Statut : entrepreneur individuel, régime de la micro-entreprise

SIRET : 100 733 633 00018

Code APE/NAF : 70.22Z (conseil pour les affaires et autres conseils de gestion)

Siège : 11 rue Gabriel Fauré, 77000 Melun, France

Email : damiendambassador@gmail.com

TVA : non applicable, article 293 B du CGI

Directeur de la publication

Damien Defoe, en qualité d'éditeur du site.

Hébergement

Application : Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.

Base de données et stockage des fichiers :SUPABASE PTE. LTD., 65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre, Singapour 049513. Les données sont stockées au Royaume-Uni (région de Londres), pays couvert par la décision d'adéquation de la Commission européenne du 21 décembre 2025.

Propriété intellectuelle

L'ensemble de la plateforme D-VTC, son code, sa charte graphique, ses textes et ses éléments visuels sont la propriété exclusive de D Embassy. L'abonnement donne un droit d'usage personnel et non exclusif de la plateforme, il n'emporte aucune cession de propriété.

Les contenus déposés par un chauffeur abonné (sa clientèle, ses tarifs, ses réservations) restent les siens et lui sont restitués sur demande à la clôture de son compte.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit en détail dans la politique de confidentialité.

Signalement d'un contenu illicite

Tout contenu manifestement illicite hébergé sur la plateforme peut être signalé à l'adresse damiendambassador@gmail.com. Le signalement doit décrire le contenu concerné et le motif pour lequel il doit être retiré.

D Embassy · SIRET : 100 733 633 00018 · TVA non applicable, article 293 B du CGI